Mentions légales

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1. Informations légales

Le site www.armurerie-schubnel.fr est la propriété de la société Armurerie Schubnel.

Dénomination sociale

ARMURERIE SCHUBNEL

Forme juridique

SASU

Siège social

76 rue de la Vallée, 68570 Soultzmatt

SIREN

915 199 491

SIRET

915 199 491 00019

N° TVA intracommunautaire

FR 02 915 199 491

Capital social

1 000 €

Directeur de la publication

Grégory Schubnel

Téléphone

06 66 40 88 02

Courriel

armurerie.schubnel@gmail.com

2. Crédits

Réalisation et développement du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par la société Aris Informatique.

Dénomination sociale

ARIS INFORMATIQUE

Forme juridique

SARL (société à responsabilité limitée)

SIREN

539 594 093

SIRET (siège)

539 594 093 00046

N° TVA intracommunautaire

FR 22 539 594 093

RCS

539 594 093 R.C.S. Strasbourg (immatriculée le 1er mars 2012)

Capital social

5 000 €

Hébergement du site

Le site est hébergé sur un serveur mutualisé d’Infomaniak :

Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. www.infomaniak.com

Crédit photos

Grégory Schubnel.

3. Convention

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible, et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, sans devoir vous en informer préalablement.

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

4. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, logos, marques, etc.) relèvent de la législation française et européenne en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre. Ils sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les utiliser.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, non expressément autorisée par écrit par l’éditeur, est illicite et constitue un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

5. Protection des données personnelles

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Les données sont conservées pendant la durée légale applicable, à l’issue de laquelle elles sont effacées. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés ») et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment par courrier adressé à :

Armurerie Schubnel, 76 rue de la Vallée, 68570 Soultzmatt.

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9. Divers

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Dernière mise à jour : juin 2026.